Les chemins privés
En France l'immense majorité des parcours traverse des propriétés privées. Comportez vous donc en invité, soyez tolérant et compréhensif envers les autres utilisateurs de pleine nature (les chasseurs par exemple... sans qui bien des sentiers seraient embroussaillés). Sachez que toute détérioration et atteinte au droit de propriété entraînent classiquement l’annulation du droit de passage...
Les voies privées ne sont ouvertes au public que si le propriétaire l'y autorise, et, en vertu de son droit de
propriété, celui-ci peut interdire à quiconque tout droit de passage ou d’accès à ces
chemins. Il peut clore ce chemin. L’usage lui est réservé ainsi qu’à ses ayants droits.
Cette faculté n’est pas toujours facile à mettre en oeuvre du point de
vue matériel. Le plus souvent le propriétaire tolère le passage des promeneurs. Mais ce
n’est qu’une tolérance à laquelle le propriétaire peut, à tout moment, mettre fin.
La volonté de garder au chemin son caractère privé peut se traduire dans les
faits par la pose d’une grille, chaîne, portail ou panneau « voie privée, passage interdit ». Toute voie munie d'un de ces dispositifs, même ouvert, est réputée interdite à toute forme de circulation.
Toutefois, la plupart des jugements
estiment que la pose de panneau est insuffisante pour dégager la responsabilité du propriétaire... encourageant ainsi les interdictions de précaution. Une
clôture constitue la seule manifestation reconnue de la volonté de jouir de son bien de façon
exclusive.
De manière simplifiée, la plupart des citadins pratiquants le vtt ne tolèreraient pas le passage de randonneurs dans leur jardin. Et pourtant la quasi totalité des terrains où nous évoluons sont les (grands) jardins de propriétaires privés... Souvent lorsque ces derniers vendent à des "citadins" les sentiers et chemins deviennent interdits : le massif du Lubéron en est un exemple caricatural !